Boîte à outils des exigences sociales
Photo: Amerindia People Association
La plupart des zones envisagées pour le développement et l'expansion de l'agriculture sont déjà habitées par des personnes ayant des droits, des priorités et des valeurs existants et inhérents.
HCSA Social Requirements as set out in Module 2 de la boîte à outils HCSA help to ensure that the people affected by development have a decisive voice in determining what happens in and around their lands.
Le module 2 a été testé dans le cadre d'opérations pilotes, puis révisé et adapté par les titulaires de droits et les parties prenantes avant d'être finalisé et publié.
Il se compose de deux parties :
- La section A présente le texte intégral des 14 exigences sociales et décrit le contexte de leur application. (pages 4-27).
- Section B focuses on the steps companies must take to ensure they respect communities’ rights to their land and to Free, Prior and Informed Consent (FPIC) at all stages of implementation.
Le consentement libre, préalable et éclairé exige des développeurs qu'ils s'engagent auprès des communautés selon des modalités spécifiques. Il s'agit notamment de se consulter et de convenir de la manière de travailler ensemble, de décider qui sera impliqué dans la cartographie et les évaluations participatives, de la manière dont le partage des informations et les communications bilatérales fonctionneront, de la manière dont les conseillers et les tiers seront impliqués, et de la manière dont les réunions et les négociations avec les communautés seront menées.
Voir aussi questions fréquemment posées sur l'application du module 2 de la boîte à outils et sur l'utilisation de l'outil d'évaluation de la qualité de l'eau. Guide de mise en œuvre de l'HCSA pour les exigences sociales
